Les opérations sur titres

Les OST sont des événements qui accompagnent la vie d’instruments financiers émis par les entreprises (actions et obligations). Les paiements de dividende ou de coupon, les remboursements d’obligations ainsi que les fractionnements d’actions comptent parmi les OST les plus courantes. Les offres publiques d’achat (OPA), d’échange (OPE) ou de retrait (OPR), les augmentations de capital et les fusions-acquisitions induisent des OST plus rares et complexes.

Une OST revêt un caractère obligatoire ou est assortie d’un choix pour le porteur du titre. Ainsi, par exemple, un paiement de coupon obligataire est subi par le porteur qui n’a d’autre choix que de l’encaisser. A l’inverse, dans l’exemple d’une OPA, le porteur dispose la plupart du temps d’un droit sur son apport de titres à ladite opération.

Les OST sont régies par des règles de traitement strictes. Le bon enregistrement des opérations au passif des comptes émetteurs (entreprises) et à l’actif des comptes porteurs (investisseurs) relève du rôle du teneur de compte-conservateur et du dépositaire central. Dans les faits, le premier (une banque très souvent) est un adhérent du second (Euroclear France en France). Toutes les valeurs mobilières émises sont inscrites sur les registres des dépositaires centraux.